Condition générales de vente – Abonnement COVERGY+

1. DEFINITIONS

Abonnement Covergy + : désigne l’abonnement dénommé « Covergy + » souscrit par le Client auprès de Covergy, dont les principales modalités sont décrites dans les présentes CGV.

Client : désigne la personne physique ou morale qui souscrit l’Abonnement Covergy +.

Client Consommateur : désigne un Client ayant ma qualité de « consommateur » au sens du droit de la consommation. Etant rappelé que l’article liminaire du Code de la consommation définit le « consommateur » de la manière suivante : « Toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole. »

Client Professionnel : désigne tout Client n’étant pas un Client Consommateur.

Conditions Générales de Vente (CGV) : désignent les présentes conditions générales de vente, qui s’appliquent exclusivement à l’Abonnement Covergy + et aux Prestations Covergy +, à l’exclusion de toutes autres prestations réalisées par Covergy (ces dernières étant couvertes par des conditions générales de vente distinctes des présentes).

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) : désignent les conditions générales d’utilisation qui s’appliquent à l’accès et à l’utilisation du Site Internet de Covergy, https://covergy.fr

Contrat : désigne l’accord intervenu entre le Client et Covergy, matérialisé exclusivement par le Devis Covergy + et les CGV (à l’exclusion de tout autre échange, etc.).

Covergy : a le sens qui lui est donné à l’article 2 ci-dessous.

Devis Covergy + : désigne le document écrit, établi par Covergy, détaillant l’ensemble des Prestations Covergy + proposées au Client, leur prix, et les conditions d’exécution (délais, modalités, …).

Prestations Covergy + : désigne les prestations réalisées par Covergy dans le cadre de l’Abonnement Covergy +, telles que décrites par l’article 4 ci-dessous.

Site Internet de Covergy : désigne le site internet de Covergy, accessible à l’adresse suivante : https:/covergy.fr. Il est rappelé que l’accès et l’utilisation de ce site Internet sont soumis aux CGU.

Vendeur : a le sens qui lui est donné à l’article 2 ci-dessous.

2. DESIGNATION DU VENDEUR

Le Vendeur est la société « Covergy », société par actions simplifiée au capital de 10.000 €, dont le siège social est situé 18 rue de Londres, à Paris 9^ème, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 992 800 110 (ci-après, « Covergy » ou le « Vendeur »).

Le site Internet de Covergy est accessible à l’adresse suivante : https://covergy.fr. L’accès et l’utilisation à ce site Internet sont régis par les Conditions Générales d’Utilisations (CDG) de Covergy consultables sur ledit site Internet.

Le numéro de TVA intracommunautaire de Covergy est le suivant : FR16992800110

Covergy peut être contactée par les moyens suivants :

• Email : contact@covergy.fr
• Téléphone : 01 89 70 75 05
• Coordonnées spécifiques indiquées sur le Devis (le cas échéant).

3. DESIGNATION DU CLIENT

Le Client désigne la personne physique ou morale avec laquelle le Contrat est conclu. L’identité du Client est précisée sur le Devis.

Le Client peut être un « Client Consommateur » ou un « Client Professionnel » (tel que ces termes sont définis à l’article 1 ci-dessus).

4. PRESTATIONS INCLUES DANS L’ABONNEMENT COVERGY +

Covergy est spécialisée dans la réalisation de travaux de couverture (installation ou remplacement de toiture, réparation de toiture, recherche de fuites, etc.), travaux d’installation et de remplacement de velux, travaux d’installation de panneaux photovoltaïques, tant à destination des particuliers que des professionnels.

Dans ce contexte, Covergy propose également un service d’abonnement, dénommé « Covergy + ». La souscription de l’Abonnement Covergy + permet au Client de bénéficier d’une visite annuelle au cours de laquelle Covergy effectue :

• un contrôle complet de l’état de la toiture du Client,
• le nettoyage des gouttières du Client, et
• le démoussage de la toiture du Client,

ci-après, les « Prestations Covergy + ».

A l’occasion de la visite annuelle, Covergy peut notamment recommander au Client diverses actions à effectuer sur sa toiture. Si le Client en fait la demande, Covergy transmet un devis au Client, étant précisé que les prestations, travaux, missions ou installations visées dans ce devis seront soumises aux conditions générales de vente de Covergy (distinctes des présentes CGV, dédiées à l’Abonnement Covergy +) qui seront transmises au Client avec le devis visé ci-avant.

En outre, le Client ayant souscrit l’abonnement Covergy + bénéficie d’une intervention prioritaire sur en cas d’urgence.

5. CHAMP D’APPLICATION DES CGV COVERGY +

Les présentes CGV constituent le socle de la relation contractuelle entre le Covergy et le Client dans le cadre de l’Abonnement Covergy +.

Elles ont uniquement pour objet de définir les conditions dans lesquelles Covergy fournit au Client les Prestations Covergy +.

Conformément à la réglementation en vigueur, ces CGV sont systématiquement communiquées au Client, préalablement à la souscription de l’Abonnement Covergy +.

Toute souscription de l’Abonnement Covergy + par le Client implique implique, de la part du Client, l’acceptation expresse et sans réserve des présentes CGV et des CGU du Site Internet de Covergy

Les renseignements figurant sur le Site Internet de Covergy, les catalogues, prospectus et tarifs de Covergy sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment à l’initiative de Covergy.

6. SOUSCRIPTION DE L’ABONNEMENT COVERGY +

La souscription de l’Abonnement Covergy + intervient directement sur le Site Internet Covergy, après émission d’un devis personnalisé par Covergy (le « Devis Covergy + »).

Selon le cas, si bon semble à Covergy, l’émission du Devis Covergy + peut être précédé d’une visite technique.

Le Devis Covergy + inclut notamment :

• une description détaillée des Prestations Covergy +,
• le prix hors taxes devant être versé par le Client à Covergy en contrepartie de l’Abonnement Covergy +,
• le taux de TVA applicable et le montant de la TVA applicable à l’Abonnement Covergy +,
• les modalités de paiement du prix de l’Abonnement Covergy + par le Client,
• les coordonnées de la personne responsable de la réalisation des Prestations Covergy +,
• la périodicité de réalisation des Prestations Covergy +,
• toute autre précision que Covergy estimera souhaitable d’indiquer.

La souscription de l’Abonnement Covergy + ne devient définitive qu’à compter de la signature du Devis Covergy + par le Client. Il est précisé que la signature du Devis Covergy + par le Client engage ce dernier vis-à-vis de Covergy.

En cas de contradiction entre les stipulations du Devis Covergy + et celles des présentes CGV, les stipulations du Devis Covergy + prévaudront sur celles des CGV.

7. PRIX ET PAIEMENT
8. Modalités de fixation du prix

En contrepartie de la réalisation de l’Abonnement Covergy + et des Prestations Covergy +, le Client s’engage à payer à Covergy le prix convenu dans le Devis Covergy +.

Le prix de l’Abonnement Covergy + est librement fixé par Covergy, notamment en fonction du type de couverture, de la surface de la toiture, de la complexité de l’intervention, etc.

7. Modalités de paiement du prix

Dans le cas où le Devis Covergy + ne préciserait pas de modalités spécifiques de paiement du prix de l’Abonnement Covergy +, ce dernier sera facturé mensuellement au Client, le 1^er jour ouvrable du mois civil.

Le règlement sera effectué par prélèvement sur le compte bancaire du Client.

Les paiements effectués par le Client ne sont considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Client.

7. Retard de paiement

Le respect des modalités de paiement visés à l’article 7.2 ci-dessus est un élément essentiel de la relation contractuelle liant les Parties.

Toute somme non payée dans le délai convenu rendra exigible des pénalités de retard égales à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur, sans formalité ni mise en demeure préalable, et sans préjudice de toute action en réparation des préjudices subis par Covergy.

Conformément à l’article L. 441-2 du Code de commerce, les frais de recouvrement forfaitaires de quarante (40) euros sont à la charge du Client. Si ces frais de recouvrement excèdent la redevance fixe de quarante (40) euros, Covergy facturera ces frais au Client en lui transmettant les justificatifs.

Par ailleurs, en cas de retard de paiement du Client de plus de dix (10) jours calendaires, Covergy pourra, si bon lui semble et après une mise en demeure adressée au Client demeurée infructueuse, suspendre l’Abonnement Covergy + jusqu’au paiement par le Client des sommes dues. Dans ce cas, Covergy pourra également, si bon lui semble, résilier l’Abonnement Covergy + par l’envoi d’une notification écrite (email ou voie postale) au Client. Les prestations dues par Covergy ne seront dès lors plus exigibles.

8. EXECUTION DES PRESTATIONS COVERGY +

Covergy s’engage à faire ses meilleurs efforts pour réaliser les Prestations Covergy + dans le respect du délai indiqué sur le Devis Covergy (le cas échéant).

Exceptionnellement, le délai indiqué sur le Devis Covergy + pourra être décalé en cas de survenance d’une cause légitime de retard (intempéries, cas de force majeure, suspension de la Prestation à la suite d’un retard de paiement du Client, survenance d’un évènement imprévu hors du contrôle de Covergy, etc.).

Le Client s’engage à garantir l’accès au site sur lequel devront être réalisées les Prestations Covergy +.

9. AUTORISATIONS

Covergy se chargera d’obtenir et d’afficher sur site uniquement l’autorisation administrative requise pour l’occupation du domaine public afin de réaliser les Prestations Covergy + (lorsqu’une telle occupation du domaine public est nécessaire à la réalisation des Prestations).

Sauf mention contraire dans le Devis Covergy +, toutes les autres autorisations (autorisation administrative, autorisation de copropriété, autorisation de tiers, etc.) qui seraient requises pour la réalisation des Prestations Covergy + devront être demandées, obtenues et affichées sur site (dans le respect de la règlementation applicable) par le Client, à ses frais exclusifs et sous sa responsabilité exclusive, Covergy n’assumant aucun devoir de conseil et aucune responsabilité à ce titre.

A toutes fins utiles, il est précisé que Covergy se réserve la possibilité de ne pas réaliser les Prestations Covergy + pour lesquelles le Client ne serait pas en mesure de justifier de l’obtention des autorisations requises (le cas échéant).

10. DUREE DE L’ABONNEMENT

L’Abonnement Covergy + prend effet à compter de la date de signature du Devis Covergy + par le Client, pour une durée d’un (1) an.

L’Abonnement Covergy sera tacitement reconduit à son expiration, pour une durée d’un (1) an.

Chacune des Parties pourra résilier l’Abonnement Covergy + pour la date anniversaire de l’Abonnement Covergy +, sous réserve de l’envoi à l’autre Partie d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception, moyennant un préavis d’un (1) mois.

11. GARANTIES ET RESPONSABILITE

Les prestations réalisés par Covergy, lorsqu’elles répondent aux critères fixés par la législation applicable, bénéficient des garanties légales suivantes :

• la garantie de parfait achèvement, d’une durée d’un an à compter de la date de réception des prestations concernées

A ce titre, Covergy est titulaire est titulaire des assurances suivantes :

• RCP et Responsabilité décennale  sous le contrat numéro 8631000 / 003 206575 / 0 souscrit auprès de la SMABTP 8 rue Louis Armand 75015 Paris.

12. DROIT DE RETRACTATION DU CLIENT CONSOMMATEUR

12.1. Droit et Délai de rétractation

Conformément à la règlementation applicable (articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation), le Client Consommateur bénéficie d’un droit de rétractation unilatéral qu’il peut exercer sans motif, en cas de conclusion du Contrat à distance (par exemple, directement sur le Site Internet de Covergy) ou hors établissement (par exemple, au domicile du Client).

Dans ce cas, le Client Consommateur bénéficie d’un droit de rétractation pendant quatorze (14) jours calendaires à compter du jour de la conclusion du Contrat, correspondant à la date de signature du Devis Covergy + par le Client.

12.2. Modalités d’exercice du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de rétractation à Covergy avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours visé ci-avant, en remplissant le formulaire de rétractation type figurant en Annexe des présentes CGV, et en l’adressant par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l’adresse postale de Covergy (18 rue de Londres, 75009 Paris) ou à l’adresse e-mail de Covergy contact@covergy.fr

12.3. Conséquences de l’exercice du droit de rétractation

En cas de rétractation, Covergy remboursera au Client la totalité des sommes versées (le cas échéant), dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de notification de résiliation par le Client. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de paiement.

12.4. Début d’exécution de la prestation avant la fin du délai de rétractation (article L. 221-25 du Code de la consommation)

Par exception, si le Client souhaite que l’exécution des Prestations Covergy + commence avant la fin du délai de rétractation de 14 jours, le Client pourra en faire la demande expresse à Covergy, par écrit. Pour ce faire, le Client pourra soit cocher la case dédiée du Devis Covergy +, soit adresser à Covergy une demande expresse et écrite (par voie postale ou par email).

Si le Client se rétracte après avoir demandé l’exécution anticipée des Prestations Covergy +, mais avant que celles-ci ne soient achevées, le Client s’engage de manière irrévocable à payer à Covergy un montant correspondant aux prestations déjà réalisées jusqu’à la communication de sa décision du Client de se rétracter.

12.5. Perte du droit de rétractation (article L. 221-28, 1° du Code de la consommation)

Le Client est informé que, conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, son droit de rétractation ne pourra plus être exercé dans l’hypothèse où les Prestations Covergy + auront été entièrement exécutées avant la fin du délai de rétractation de 14 jours, ce que le Client reconnaît et accepte sans aucune réserve.

13. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes CGV sont soumises à la législation française.

En cas de litige relatif aux Prestations Covergy +, le Client et Covergy s’engagent à rechercher une solution amiable.

Si elles ne parviennent pas au terme d’un délai d’un (1) mois à une solution ou à un compromis, le litige sera soumis à médiation, préalablement à toute action judiciaire. Les Parties désignent le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP) dont les coordonnées sont les suivantes : cmap@cmap.fr, 01 44 95 11 40, 39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris. Le médiateur peut être saisi de tout litige sous réserve du respect des conditions de recevabilité du dossier.

A défaut de solution amiable, les juridictions françaises seront compétentes pour régler ledit litige.

14. SOUS-TRAITANCE

Le Client accepte que Covergy sous-traite tout ou partie des Prestations Covergy +, sous réserve que Covergy demeure seul responsable desdites prestations et du respect par Covergy de la règlementation applicable (dont la Loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance).

15. RECEPTION

Dès l’achèvement des Prestations Covergy +, le Client procédera à la réception desdites prestations et signera avec Covergy le procès-verbal de réception, par lequel le Client constate l’achèvement des prestations concernées, avec ou sans réserve.

La réception est le point de départ de toutes les garanties légales (sous réserve qu’elles soient applicables). Le transfert des risques au Client s’opèrera au jour de réception des Prestations. Le Client assumera dès cet instant la garde juridique des prestations réalisées par Covergy.

Dans le cas où aucun procès-verbal de réception n’aurait été signé par les Parties dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de l’achèvement des Prestations Covergy + par Covergy, le Client sera réputé en avoir pris réception des Prestations Covergy + à la date d’achèvement desdites prestations, sans réserve, le tout sauf opposition du Client.

16. LIMITATION DE RESPONSABILITE

Covergy ne sera pas tenue pour responsable de la non-exécution de l’une de ses quelconques obligations si cette inexécution est due à un cas de force majeure, omission ou défaut de transmission d’informations et de directives de la part du Client, ou encore en cas d’immixtion du Client (notamment lorsque ce dernier à la qualité de maître d’ouvrage).

17. Protection des données personnelles

Les données à caractère personnel du Client sont traitées par Covergy notamment pour les besoins de l’exécution du présent Contrat, et conformément à la politique interne de traitement des données de Covergy.

Les données à caractère personnel relatives au Client recueillies par Covergy sont traitées conformément aux dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles le concernant auprès de Covergy. Dans le cadre de la gestion des relations commerciales avec ses Clients, Covergy peut, si le Client ne s’y est pas opposé, utiliser les données collectées à des fins de prospection commerciale afin d’informer ces derniers sur les offres et services proposés par Covergy.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, le Client bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’effacement de ces informations, ou du droit de demander leur portabilité, ou la limitation de leur traitement. Le Client peut également, dans les conditions de la réglementation applicable, s’opposer au traitement de ces informations. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l’adresse e-mail suivante : contact@covergy.fr

Le Client peut également adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), dont le siège se trouve 3 Place de Fontenoy – 75007 Paris.

ANNEXE

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

A l’attention de Covergy, 18 rue de Londres, 75009 Paris, contact@covergy.fr

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la pour la prestation de services décrite ci-dessous :

• Numéro du Devis :
• Date de signature du Devis par le consommateur :
• Nom du (des) consommateur(s) :
• Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.